Décret exécutif n° 04-180 du 23 juin 2004 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil d'héthique et de déonthologie de la profession universitaire.
Décret exécutif n° 09-89 du 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire. (page 09)
Arrêtés
Arrêté N° 136 du 20 Juin 2009 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de Licence et de Master.
Arrêté N° 137 du 20 Juin 2009 portant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études conduisant aux diplômes de Licence et de Master.
Arrêté N°250 du 28 Juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté n° 223 du 22 Juillet 2009 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2009-2010. (page 38-39)
Arrêtés N° 224 et 225 du 22 Juillet 2009 portant habilitation et reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010 .
Arrêté n°208du 01 juillet 2009 portant habilitation de masters ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010 à l’université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene. (page 73-74)
Arrêté n°151 du 01 juillet 2009 portant habilitation de licences ouvertes au titre de l’année universitaire 2009-2010 à l’université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene. (page 83-84)
Arrêté n° 92 du 06 Mai 2009portant habilitation de licences ouvertes au titre de l’année universitaire 2008-2009 à l’université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene. (page 79-80)
Arrêté n° 193 et 194 du 13 Septembre 2008 complétant et modifiant l’Arrêtés n° 90 et 91 du 12 juillet 2008, portant habilitation et reconduction d’écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2008-2009. (page 13 , 19)
Arrêté n°135 du 07Aout 2008 portant habilitation de Masters au titre de l’année universitaire 2008-2009
à l’université des Sciences et de la Technologie Houari Boumediene. (page 49-51)
Arrêtés n° 90 et 91 du 12 juillet 2008 portant habilitation et reconduction d’écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2008-2009. (page 08-13)
Arrêté n° 99 du 9 juillet 2008 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieures, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2008-2009. (page 08-09)
Arrêté n° 89 du 9 juillet 2008 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieures, pour des formations de Post-Graduation Spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2008-2009. (page 03)
